• Introduction

Les présentes Termes et Conditions (« T&C ») s'appliquent à l'acquisition et à la location de licences de logiciels (« Licences ») de l'éditeur OrNsoft (« l'Éditeur ») en Europe par le biais du revendeur NeuronsOn (« NeuronsOn » ou « nous »). En achetant ou en louant une Licence auprès de NeuronsOn, vous (« le Client ») acceptez d'être lié par ces T&C. Veuillez les lire attentivement et vous assurer que vous les comprenez avant de procéder à toute transaction.

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• Acquisition et location de licence

2.1. NeuronsOn propose des Licences pour les logiciels de l'Éditeur en Europe, incluant la France. Ces Licences peuvent être acquises ou louées par le Client conformément aux options présentées sur notre site web ou selon les termes de nos contrats.

2.2. En acquérant ou en louant une Licence, le Client obtient le droit d'utiliser le logiciel concerné conformément à l'accord de licence utilisateur final (« EULA ») de l'Éditeur, qui doit être accepté par le Client avant l'installation et l'utilisation du logiciel.

2.3. Le prix, les modalités de paiement, la durée et la portée de la Licence sont déterminés au moment de l'achat ou de la location et sont soumis à la confirmation écrite de NeuronsOn.

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• Maintenance et support technique

3.1. L'Éditeur est responsable de la maintenance et du support technique des logiciels. Le Client doit contacter directement l'Éditeur pour toutes questions ou problèmes concernant la maintenance et le support technique, conformément aux termes du EULA et/ou des contrats de maintenance et de support technique conclus entre le Client et l'Éditeur. 3.2. NeuronsOn n'est pas responsable des problèmes techniques, de maintenance ou de support qui pourraient survenir lors de l'utilisation des logiciels.

• Responsabilité

4.1. NeuronsOn ne peut être tenu responsable des dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits, les pertes d'exploitation, les pertes de données ou les coûts de récupération de données, liés à l'acquisition, la location ou l'utilisation des logiciels.

4.2. La responsabilité maximale de NeuronsOn envers le Client pour tout dommage, quelle qu'en soit la cause, est limitée au montant payé par le Client pour la Licence.

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• Confidentialité

NeuronsOn respecte la confidentialité des informations du Client et s'engage à protéger ces informations conformément à notre Politique de confidentialité, disponible sur notre site web.

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• Modifications des termes et conditions

NeuronsOn se réserve le droit de modifier ces T&C à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site web et entreront en vigueur immédiatement. Le Client est responsable de vérifier régulièrement ces T&C pour être informé de toute modification.

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• Loi applicable et juridiction

Ces T&C sont régis par le droit français. Tout litige découlant de ou en relation avec ces T&C sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

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• Dispositions générales

8.1. Si l'une des dispositions de ces T&C est jugée invalide, illégale ou inapplicable par un tribunal compétent, cette disposition sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions de ces T&C.

8.2. Le fait pour NeuronsOn de ne pas exercer ou de retarder l'exercice de l'un de ses droits en vertu de ces T&C ne constitue pas une renonciation à ce droit, ni n'empêche l'exercice ultérieur de ce droit.

8.3. Les T&C constituent l'intégralité de l'accord entre le Client et NeuronsOn concernant l'acquisition et la location de Licences de logiciels de l'Éditeur en Europe et remplacent tous les accords, communications et arrangements antérieurs, qu'ils soient écrits ou oraux, entre les parties concernant cet objet. En cas de conflit entre les termes de ces T&C et tout autre document, les termes de ces T&C prévaudront, sauf indication contraire écrite et signée par les deux parties.

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• Contact

Pour toute question ou demande concernant ces T&C, veuillez contacter NeuronsOn à l'adresse e-mail suivante : contact@neuronson.com.